Marque enregistrée - Marque en non vigueur

72 LE MANS ASSOCIATION MUC 72
ASSOCIATION LE MANS UNION CLUB 72

Numéro de dépôt :
3148376
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
18/02/2012
72 LE MANS ASSOCIATION MUC 72 de LE MANS UNION CLUB 72

Présentation de la marque 72 LE MANS ASSOCIATION MUC 72

Déposée le 18 février 2002 par l'association loi 1901 LE MANS UNION CLUB 72 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « 72 LE MANS ASSOCIATION MUC 72 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 LE MANS UNION CLUB 72 domicilié(e) Stade Léon Bollée - Rue Claircigny,72000 LE MANS - 72000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 503 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Robert BRUNET Président Association MUC 72 domicilié(e) Stade Léon Bollée - Rue Claircigny,72000 LE MANS - 72000 - France.

La marque 72 LE MANS ASSOCIATION MUC 72 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 72 LE MANS ASSOCIATION MUC 72 est expirée depuis le 18 février 2012.

LE MANS UNION CLUB 72 a également déposé les autres marques suivantes : LE MANS FC 72 , LE MANS FOOTBALL CLUB 72


ASSOCIATION LE MANS UNION CLUB 72 - Stade Léon Bollée - Rue Claircigny,72000 LE MANS - 72000 - France - SIREN 333503373


Mr Robert BRUNET Président Association MUC 72 - Stade Léon Bollée - Rue Claircigny,72000 LE MANS - 72000 - France


Inscription le 19 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432311 - Publication au BOPI 2006-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Métaux communs et leurs alliages anneaux métalliques pour clefs, objets d'arts en métaux communs, clefs, porte-clefs, objets d'art en bronze, métaux communs bruts ou inœuvrés, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques (métalliques) plaques commémoratives métalliques, quincailleries métalliques, statues en métaux communs, statuettes en métaux communs. Papier carton, produits de l'imprimerie, photographies papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, caractères d'imprimerie, cartes à jouer, clichés, matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, films et feuilles) Tissus. Vêtements, chaussures, chapellerie. Broderies, rubans et lacets boutons crochets et œillets, épingles et aiguilles. Jeux, jouets Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.